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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS
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Rubis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rubis
TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
4035381
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
Rubis de TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS

Présentation de la marque Rubis

Déposée le 26 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rubis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS domicilié(e) ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 469 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS, M. GALLOT Florian domicilié(e) ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque Rubis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rubis est expirée depuis le 26 septembre 2023.

TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : eXCLUSIVE , TONNELLERIE Damy MEURSAULT-FRANCE , Exclusif , ESTRELLA 45 , Délicat


TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS, SA - ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 394469381


TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS, M. GALLOT Florian - ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Demi muids (tonneaux), tonneaux, cuves, barriques, foudres, et fûts en bois de contenance de 1 litre à 1000 litres.